Institutionnel

Pénibilité au travail : Découvrez les nouveautés 2016

12.01.16

L’exposition aux facteurs de pénibilité constitue un enjeu fort pour les entreprises, tant ses conséquences sociales et financières peuvent être importantes.

penibilité au travail bruit

 

En ce début d’année, les derniers décrets attendus sur la pénibilité au travail sont sortis, avec quelques nouveautés : 6 mois de délai supplémentaire pour la prise en compte des 6 derniers facteurs de risque, suppression des fiches de prévention des expositions, modification des seuils des facteurs bruit et travail répétitif.

Alors que les 4 premiers facteurs de risques (travail de nuit, travail répétitif, horaires alternants et travail en milieu hyperbare) sont déjà pris en compte depuis janvier 2015, les 6 suivants (manutentions manuelles, postures pénibles, vibrations mécaniques, agents chimiques, températures extrêmes, bruit) seront mis en œuvre en juillet 2016.

Pourquoi ce délai supplémentaire de six mois ? "Il doit permettre aux fédérations professionnelles de conclure des accords de branches ou d’élaborer des référentiels professionnels pour chacun des métiers", explique Frédéric Caillaud, Directeur Métier HSE chez Bureau Veritas.

D’autre part, les entreprises n’auront plus à réaliser des fiches de prévention des expositions, mais continueront à effectuer la déclaration d’exposition.

Autres nouveautés : les seuils des facteurs bruit et travail répétitif ont été modifiés. Quant aux 2 facteurs travail de nuit et horaires alternants, ils ne pourront pas être cumulés. La méthodologie d’évaluation de l’exposition aux agents chimiques dangereux est parue.  Enfin, il est à noter que l'évolution envisagée dans des projets de texte sur la manutention manuelle de charge n'a finalement pas été retenue dans le décret final.

Se rapprocher de sa branche professionnelle

"Pour anticiper les déclarations, nous conseillons aux entreprises de se rapprocher de leur branche professionnelle. Il est en effet important de s’assurer qu’elle sera à même d’élaborer en temps et en heure les accords ou référentiels et que ceux-ci pourront prendre en compte les spécificités de chaque métier". rappelle Frédéric Caillaud.

Dans le cas contraire, Bureau Veritas peut accompagner les entreprises dans la réalisation de l’évaluation de l’exposition de leurs salariés. Bureau Veritas a en effet développé depuis plusieurs années une expertise reconnue en matière d’évaluation des facteurs de risque en santé et pénibilité au travail.

Pour plus d'informations, consultez nos solutions relatives à la pénibilité au travail.